FR/Technology Innovation

TECHNOLOGIE & INNOVATION

Liberté d'Exploitation

Résultats Client

• Votre entreprise obtient une documentation large et complète du domaine, une analyse de risque que votre produit ou service enfreint le(s) brevet(s) d’un tiers, ainsi que des recommandations pour éliminer les risques éventuels.

• Votre innovation est sécurisée bien avant de passer au stade de l’industrialisation et de la commercialisation.

• Votre décision et les arguments pour engager une procédure d’invalidation de brevet, un accord de licence, ou une modification technique permettant le contournement sont soigneusement préparés.

• Votre approche d'un cabinet spécialisé en propriété intellectuelle pour obtenir une opinion légale est soigneusement préparée et documentée, donc d’un coût optimisé.

Nos actions

• En écoutant attentivement nos clients, nous percevons le périmètre de l’innovation et de la propriété intellectuelle à analyser pour évaluer la liberté d’exploitation.

• Nous travaillons aux côtés du client pour identifier les domaines critiques liées aux fonctionnalités du produit, ou aux processus qui pourraient induire un risque de blocage de la commercialisation du fait d’un brevet concurrent gênant.

• Nous collaborons avec l’équipe d’experts du client pour rechercher et analyser l’art antérieur pertinent dans les brevets délivrés ou en cours d’examen qui pourraient limiter la liberté d’exploitation.

• Grâce à notre connaissance large du domaine et à une recherche approfondie des informations publiques disponibles dans le marché, nous apportons au client les informations complémentaires pour construire la documentation et l’analyse la plus complète de l’art antérieur pertinent.

Nous travaillons avec le client pour établir des recommendations en vue d’obtenir une opinion légale, pour réaliser une étude de faisabilité les modifications à apporter aux produits qui pourraient constituer des innovations de contournement, et pour faire une évaluation des risques et des probabilités de succès d’une approche vers les propriétaires de brevets pertinents.

Besoins Client

• Votre entreprise veut s’assurer que l’exploitation commerciale, la fabrication et le marketing de votre nouveau produit ou service n’enfreint pas les droits de propriété intellectuelle d’un tiers ?

• Vous souhaitez évaluer les options pour contourner, invalider un brevet, ou obtenir une licence d’exploitation afin de minimiser les risques liés à la propriété intellectuelle ?